Association pour la Promotion de l'Auto-Construction et de l'Habitat Ecologique

Autonomie, Permaculture, Agroécologie, Construction et Habitat Ecologique

Mentions Légales

1. Présentation de notre site web

Le site www.apache-asso.fr appartient à l'Association Apache, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Les Pouts 15130 Teissières-les-Bouliès.


Responsable de la publication :  Marion Schilling (Présidente de l'Association Apache)
Webmaster :  Grégory Rubio (Directeur de l'Association Apache)


Le site www.apache-asso.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.apache-asso.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par l'Association Apache. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.apache-asso.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.apache-asso.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par l'Association Apache, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.apache-asso.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.apache-asso.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.apache-asso.fr ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.apache-asso.fr appartient exclusivement à l'Association Apache. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse apache.asso at gmail.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Les Pouts 15130 Teissières-les-Bouliès.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.apache-asso.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Informations sur les cookies

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